Mentions Légales
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1. Éditeur de l'Application
Le service OptiNote est édité et développé par l'équipe OptiNote France.
Dénomination : OptiNote SAS
Siège social : Paris, France
Contact : contact@optinote.fr
Directeur de la publication : Direction OptiNote
2. Hébergement de l'Application
L'infrastructure web et les bases de données sont hébergées par des prestataires de rang mondial garantissant une sécurité et une disponibilité maximales :
- Hébergement Frontend & Serveur : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723.
- Base de Données & Authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore (Région Europe / Frankfurt - Chiffrement AES-256 au repos).
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et l'application OptiNote (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, logos, marques) sont la propriété exclusive d'OptiNote ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Protection des Mineurs & Données Scolaires
OptiNote est spécialement conçu pour les élèves de l'enseignement secondaire. Aucune donnée relative aux mineurs n'est vendue, louée ou cédée à des tiers. Les fiches de cours, notes et emplois du temps restent la propriété exclusive et strictement confidentielle de l'élève grâce au cloisonnement RLS (Row Level Security).